Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MUSCADETTES
Numéro de dépôt :
1237841
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/1993
Présentation de la marque LES MUSCADETTES
Déposée le 19 avril 1983 par COURTOIS GILBERT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MUSCADETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MUSCADETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MUSCADETTES est expirée depuis le 19 avril 1993.
COURTOIS GILBERT CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43